Mentions Légales

Site de l’Hôtel-Restaurant Belle’man
Dernière mise à jour : 19.06/2025

1. Éditeur du site

Nom de l’établissement : [Hôtel-Restaurant Belle’man
Raison sociale : TESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 104 000 euros
Siège social : 39 Rue des poirriers 25700 Valentigney
SIRET : 81535169700017
RCS : Belfort B 815351697
Numéro TVA intracommunautaire : FR89815351697
Responsable de la publication : Fidan, Responsable de l’établissement 
📧 Contact : hotelbelleman@gmail.com
📞 Téléphone : + 33 3 63 48 15 95


2. Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : Hostinger
Adresse : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
📧 Contactgdpr@hostinger.com
🌐 Site web : https://www.hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

Le site www.hotel-restaurant-belleman.fr et tous ses éléments (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Belle’man, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation des contenus sans autorisation écrite est interdite.

4. Données personnelles

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6. Limitation de responsabilité

Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées, ni de tout dommage résultant de l’utilisation du site.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de l’établissement.